Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Introduction
Bienvenue sur Réussir mes devoirs (le "Service"). Ces Conditions Générales d'Utilisation ("CGU") régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie des conditions, vous ne pouvez pas accéder au Service.
2. Utilisation du Service
Le Service est destiné à fournir une aide aux devoirs et des explications pédagogiques. Vous acceptez d'utiliser le Service uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous êtes responsable de toute activité qui se produit sous votre compte.
Il est interdit d'utiliser le Service pour tricher ou soumettre du travail qui n'est pas le vôtre sans citation appropriée. Le but est d'aider à la compréhension, pas de faciliter la malhonnêteté académique.
3. Comptes Utilisateurs
Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devrez peut-être créer un compte. Vous devez fournir des informations exactes et complètes. Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe et de votre compte.
4. Propriété Intellectuelle
Le Service et son contenu original (à l'exclusion du contenu fourni par les utilisateurs), ses caractéristiques et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de Réussir mes devoirs et de ses concédants de licence. Le Service est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et d'autres lois.
5. Contenu Utilisateur
Vous conservez tous vos droits sur tout contenu que vous soumettez, postez ou affichez sur ou via le Service (par exemple, les images de vos devoirs). En soumettant ce contenu, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer ce contenu dans le but de fournir et d'améliorer le Service.
6. Limitations de Responsabilité
Le Service est fourni "TEL QUEL". Réussir mes devoirs ne garantit pas que le service sera ininterrompu, sécurisé ou sans erreur. En aucun cas, Réussir mes devoirs ne sera responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs.
7. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces CGU à tout moment. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles CGU sur cette page. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces CGU.
8. Droit Applicable
Ces CGU sont régies et interprétées conformément aux lois de [Votre Pays/Juridiction], sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.
9. Contact
Si vous avez des questions concernant ces CGU, veuillez nous contacter via notre page de contact.